Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Article 39.1.1 Versions de la disposition

2020-12-03

39.1.1. Conditions d’implantation dans un sol argileux ou silteux structuré: Un système de traitement primaire ou un système de traitement secondaire peut également être relié à un filtre à sable hors sol dans les conditions suivantes:

a)  un élément épurateur classique ou un élément épurateur modifié ne peut être construit en raison de l’impossibilité de respecter les articles 17 ou 26;

b)  selon la méthode de corrélation prévue à l’annexe 1, le sol du terrain récepteur est imperméable en raison uniquement de sa texture, laquelle se situe dans la zone imperméable et, selon le test de conductivité hydraulique ou le test de temps de percolation, le sol du terrain récepteur est perméable ou peu perméable. Pour l’établissement du niveau de perméabilité du sol, le résultat obtenu par la méthode de corrélation doit toutefois être exclu;

c)  le sol du terrain récepteur:

i.  possède, selon sa classe texturale, la structure prévue au tableau suivant:

Classe texturale du sol	Structure requise du sol
	Type	Grade
Silt, silt-limon, argile limon ou argile silteux-limon	Prismatique, polyédrique ou granulaire	Faible
		Modérée ou forte
Argile sablonneux, argile silteux ou argile	Prismatique, polyédrique ou granulaire	Modérée ou forte

ii.  possède une consistance à l’état humide meuble, très friable, friable ou ferme et n’appartient pas à une classe de cimentation;

iii.  n’appartient pas à la classe minéralogique smectique;

d)  le terrain récepteur respecte les conditions prévues aux paragraphes b et c de l’article 36.

D. 1156-2020, a. 43.